Règlement intérieur du Parc Bagatelle

Pour l’agrément et la sécurité de chaque visiteur, le respect des conditions de visite exposées dans le présent règlement intérieur, est impératif.

Article I - Dispositions générales 

1 - Champ d’application 
Le fait de pénétrer dans l’enceinte du parc Bagatelle, tant en groupe qu’à titre individuel, implique obligatoirement et sans réserve, l’acceptation de l’ensemble des dispositions du présent Règlement Intérieur. 
En cas d’inobservation d’une ou plusieurs de ces prescriptions, le personnel habilité de Bagatelle est fondé à inviter tout contrevenant à quitter le Parc, immédiatement et sans indemnité. 

Bagatelle ne pourra être tenue responsable des dommages résultant du non-respect par le visiteur du présent règlement, des consignes de sécurité, des restrictions d’accès ou des instructions données par le personnel du Parc, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

2 - Mise en œuvre du présent règlement
La mise en œuvre du présent règlement est assurée par le personnel du parc à en faire respecter les dispositions en adressant des consignes aux visiteurs. En cas de non-respect de celles-ci, et notamment lorsque les manquements constatés mettent en péril la sécurité des biens et des personnes, le personnel habilité de BAGATELLE apprécie l’opportunité à procéder à l’expulsion du ou des contrevenants. 

3 - Poursuites

Bagatelle se réserve le droit de demander réparation de tout préjudice subi, sans préjudice de toute mesure d’exclusion ou poursuite appropriée, et se réserve la latitude si nécessaire d’engager des poursuites judiciaires contre tout contrevenant. 

Article  II - Les VISITEURS
4 - Circulation
Dans l’enceinte du Parc, les visiteurs doivent circuler uniquement dans les allées publiques du Parc. 
À cet égard, les visiteurs doivent notamment respecter les limitations d’accès : 
Aux zones protégées par une clôture, une barrière, une chaîne, une porte ou toute autre protection indiquant qu’il s’agit d’une aire non-accessible au public et portant la mention « interdit » ou « privé ». 
Aux locaux de service, même si ceux-ci ont été laissés ouverts provisoirement.
Aux attractions et leur périmètre fermés au public.
Aux issues de secours et aux accès « pompiers », lesquels doivent rester accessibles à tout moment. 

5 – Enfants

Les enfants de moins de douze ans doivent être accompagnés d’une personne majeure responsable pour accéder au Parc et pendant toute la durée de leur visite.

Les mineurs demeurent en permanence sous la surveillance et la responsabilité de leurs parents, représentants légaux ou accompagnateurs. Ceux-ci doivent veiller au respect du présent règlement et des consignes de sécurité.

Les groupes de mineurs doivent rester sous la surveillance effective d’un nombre suffisant d’accompagnateurs majeurs, conformément à la réglementation applicable à l’organisateur du groupe. 

Bagatelle n’assure aucune mission de garde ou de surveillance des mineurs.

6 – Fouilles

Pour des raisons de sûreté, selon les circonstances ou en réponse aux demandes formulées par l’autorité publique, Bagatelle peut demander aux visiteurs de présenter leurs sacs, bagages et effets personnels à une inspection visuelle réalisée dans les conditions prévues par la réglementation applicable, afin de préserver un niveau maximum de sécurité. 
Ces opérations sont effectuées à l’entrée du Tunnel, avant l’accès au Parc. Le visiteur peut refuser cette inspection, dans ce cas, l’accès au Parc pourra lui être refusé.

Les objets interdits ne pourront pas être introduit dans l’enceinte du Parc. Il est notamment interdit d’introduire des armes de toute nature, même si elles sont factices et/ou inoffensives, aucune bouteille de verre, de couteau, de perche à selfie, ni aucun objet ou produit dangereux et/ou illicite ainsi que des boissons alcoolisées. Soit le visiteur ramène l’objet interdit dans son véhicule, soit l’entré dans le parc lui sera interdit.


7 - Tenue et comportement des visiteurs
Les visiteurs doivent conserver, tout au long de leur séjour sur le parc, une tenue correcte ; ils s’abstiennent notamment de marcher pieds nus, torse-nu, et de manière générale, de porter atteinte par leur tenue ou leur comportement à la pudeur et aux bonnes mœurs. 
En outre, les visiteurs s’obligent à ne pas troubler la tranquillité des autres visiteurs en adoptant un comportement hostile, excessif ou ostentatoire. Le personnel du Parc s’y charge d’y veiller, éventuellement à la demande des visiteurs. 

8 – Animaux 

Les animaux sont interdits dans l’enceinte du Parc, à l’exception des chiens guides de personnes en situation de handicap visuel et des chiens d’assistance accompagnant les personnes autorisées à en bénéficier conformément à la réglementation en vigueur. Les chiens doivent rester sous la garde et la maîtrise de leur accompagnateur. Pour des raisons de sécurité, leur accès à certaines attractions ou zones techniques peut être limité, sans que cela fasse obstacle à l’accès de leur accompagnateur aux autres espaces du Parc.

9- Responsabilité des visiteurs

Chaque visiteur est responsable des dommages matériels ou corporels qu’il cause à Bagatelle, à son personnel, aux autres visiteurs ou aux tiers du fait de son comportement, de sa négligence ou du non-respect du présent règlement.

Les parents, représentants légaux et accompagnateurs sont tenus d’assurer la surveillance des mineurs placés sous leur responsabilité.

Chaque visiteur ne doit pas doubler les files d’attentes, bousculer les autres visiteurs, se déplacer en patins à roulettes, bicyclettes ou trottinettes, utiliser leur téléphone portable dans les salles de spectacle, utiliser un instrument sonore.

10- Interdictions comportementales

Sont notamment interdits :

• tout comportement violent, menaçant, injurieux, dangereux ou susceptible de troubler l’ordre ou la tranquillité des visiteurs ;
• toute dégradation, escalade de clôture, intrusion dans une zone interdite ou manipulation d’un équipement ;
• tout jet d’objet ;
• toute baignade ou entrée dans un bassin hors des espaces spécialement autorisés ;
• toute consommation de substances illicites ;
• l’état d’ébriété manifeste ;
• toute vente, distribution, collecte, démarchage, manifestation ou opération promotionnelle sans autorisation écrite préalable ;
• l’usage de drones ou d’appareils télécommandés sans autorisation écrite préalable ;
• l’introduction d’objets susceptibles de compromettre la sécurité ou de troubler l’exploitation du Parc.

11 - Téléphones, appareils et objets dans les attractions

L’utilisation de téléphones, appareils photo, caméras ou de tout objet susceptible de tomber est interdite dans les attractions lorsque les consignes affichées ou données par le personnel l’exigent.

Les visiteurs doivent retirer ou sécuriser tout objet susceptible de tomber, notamment lunettes, casquettes, sacs et accessoires. Bagatelle peut imposer leur dépôt dans les emplacements prévus à cet effet avant l’accès à l’attraction.

Article III - Attractions et salles de spectacles
12 – Accès aux Attractions, salle de spectacle et Avertissements
La direction de BAGATELLE attire l’attention des visiteurs sur les avertissements présentés à l’entrée de chaque attraction et salle de spectacle symbolisés par des pictogrammes légendés et vérifier qu’elles leur sont adaptées. L’accès aux attractions est soumis au respect des conditions d’accès et des consignes de sécurité propres à chacune d’entre elles. Ces conditions peuvent porter sur la taille, l’âge, la morphologie, l’accompagnement, la capacité à maintenir une position de sécurité, l’état de santé ou toute autre condition nécessaire à la sécurité des visiteurs. 

Le personnel habilité de Bagatelle apprécie, au regard des prescriptions du constructeur, des règles d’exploitation et des contraintes propres à chaque attraction, si les conditions de sécurité sont réunies. Il peut refuser l’accès ou imposer la sortie d’une attraction lorsqu’une condition de sécurité n’est pas satisfaite. Cette décision est prise exclusivement pour des motifs de sécurité et ne constitue pas une appréciation de l’état du visiteur (notamment médicale).

Le respect d’une taille ou d’un âge minimum ne garantit pas, à lui seul, l’accès à une attraction lorsque les autres conditions de sécurité ne sont pas remplies.

Il est interdit de détacher, ouvrir, contourner ou neutraliser un dispositif de sécurité, de se lever pendant le fonctionnement d’une attraction ou de quitter celle-ci sans autorisation du personnel.

Tout visiteur qui dissimule une information pertinente, fournit une information inexacte ou ne respecte pas les consignes engage sa responsabilité pour les conséquences directement imputables à ce comportement.

En cas de non-respect des consignes, a Direction décline toute responsabilité notamment en cas de dommages corporels et/ou matériels directs ou indirects. 
De manière générale, il est précisé que les attractions et spectacles de BAGATELLE sont vivement déconseillées à toute personne en mauvaise santé ou présentant des troubles d’ordre médical susceptibles de s’aggraver du fait des sensations qu’ils procurent. 

13 - Accidents, incidents et premiers secours

Tout accident, malaise, incident ou dommage doit être signalé sans délai au personnel du Parc afin de permettre, le cas échéant, l’intervention des équipes de secours et l’établissement d’un rapport d’incident.

Le visiteur est invité à communiquer les informations nécessaires à sa prise en charge et à la description des circonstances de l’incident. Toute intervention des secours extérieurs est décidée en fonction de la situation et des préconisations des personnes habilitées.

Article IV - Divers
14 - Parking
Le stationnement a lieu aux risques et périls des propriétaires de véhicules. Le parking est payant, les droits perçus n’étant que des droits de stationnement et non de gardiennage. 
BAGATELLE ne saurait être tenu pour responsable des dommages, des vols, pertes ou détériorations concernant les véhicules et/ou les objets laissés dans les véhicules.

Nous vous demandons de vérifier que vos portes, fenêtres, coffre sont bien fermés et verrouillés lorsque vous quittez votre véhicule, de ne laisser aucun objet de valeur. De même nous vous prions de ne pas laisser un animal dans votre véhicule. 

Vous êtes tenus de respecter les règles du code de la route sur le Parking. 

15 - Effets personnels
Les visiteurs conservent la garde de tous leurs effets personnels, notamment vêtements, sacs, lunettes, appareils photo, etc. sans recours contre BAGATELLE en cas de disparition ou de dégradation. 
Une consigne située à l’entrée du Parc est à la disposition des visiteurs. 

16 – Prises de vue et Droit à l’image

Les prises de vue à des fins strictement personnelles sont autorisées sous réserve de respecter la sécurité, la tranquillité et les droits des tiers.

Toute prise de vue professionnelle, commerciale, promotionnelle, journalistique ou réalisée au moyen d’un drone est soumise à l’autorisation écrite préalable de Bagatelle.

La captation ou la diffusion de l’image d’un autre visiteur ou d’un membre du personnel demeure sous la responsabilité de l’auteur de la prise de vue, qui doit respecter le droit à l’image et la vie privée des personnes concernées.

17-Vidéoprotection

Pour assurer la sécurité des personnes et des biens, certaines zones du Parc peuvent être placées sous vidéoprotection conformément à la réglementation applicable. Les informations relatives au responsable du dispositif, à l’exercice des droits et à la durée de conservation sont accessibles sur les panneaux d’information et dans la politique de confidentialité du Parc.

18 – Indisponibilité

Pour des raisons de sécurité, de maintenance, de conditions météorologiques, de contraintes techniques, d’affluence, d’ordre public ou de force majeure, Bagatelle peut modifier les horaires, interrompre, retarder ou fermer temporairement une attraction, un spectacle, un service ou tout ou partie du Parc.

L’indisponibilité d’une ou plusieurs attractions ne donne pas lieu, à remboursement ou indemnisation, dès lors que les prestations essentielles attachées au titre d’accès demeurent disponibles.
Les horaires d’ouverture et de fermeture du Parc sont communiqués à titre indicatif. Selon les circonstances, la Direction du Parc se réserve la possibilité de les modifier notamment dans le souci de préserver la sécurité des visiteurs et/ou des employés de BAGATELLE. 

En cas d’incident, d’alerte, d’évacuation, de conditions météorologiques dangereuses ou de toute situation susceptible d’affecter la sécurité, les visiteurs doivent suivre immédiatement les instructions du personnel et rejoindre les zones indiquées.

Bagatelle peut fermer ou évacuer tout ou partie du Parc, interrompre une attraction ou modifier les conditions de circulation lorsque la sécurité des personnes ou des biens l’exige.

19 - RSE
Le parc BAGATELLE s’engage dans une démarche éco-responsable, visant à préserver les ressources et à réduire les déchets produits dans l’enceinte du parc. 
À ce titre, la Direction invite les visiteurs à respecter les mesures mises en place (tri des déchets, réutilisation de la vaisselle…) et les remercie de leur aide à la préservation de la planète.

20 - Fumeurs
Pour le confort de tous, le parc est non-fumeur. Des Espaces Fumeurs indiqués sur le plan du parc sont à votre disposition, merci de les respecter.

21 - Opposabilité et modification du règlement

Le présent règlement est consultable à l’entrée du Parc et sur le site internet de Bagatelle. Il est opposable à toute personne pénétrant dans l’enceinte du Parc.

La version applicable est celle portée à la connaissance du visiteur au jour de sa visite. Bagatelle peut adapter les modalités pratiques d’application du règlement pour des motifs de sécurité, sous réserve d’une information appropriée des visiteurs.